Espace confidentialité

Dernière mise à jour : juin 2026

§1 — Qui pilote le recueil bordelais

Le responsable du recueil et du traitement des informations transmises via aichartsignals.life est AIChartSignals Ateliers SAS, structure bordelaise dédiée au lecture visuelle des graphiques et carnets d'observation, immatriculée au RCS de Bordeaux (SIREN 911524768).

Notre interlocuteur dédié répond aux coordonnées [email protected] et +33 5 56 11 47 92. Il veille à ce que chaque demande relative à vos informations reçoive une réponse documentée dans les délais réglementaires.

AIChartSignals n'exploite jamais vos coordonnées pour diffuser des alertes financières ou des campagnes commerciales non sollicitées. Le vocable « Signals » renvoie uniquement à des repères graphiques pédagogiques sur planches figées.

§2 — Rubriques d'informations recueillies

Lors de votre navigation ou de vos échanges avec l'équipe bordelaise, nous pouvons recueillir :

• Éléments d'identification : patronyme, prénom, adresse électronique, numéro téléphonique ;
• Profil pédagogique : employeur, statut, module ACS visé ;
• Contenu des échanges : texte du formulaire, créneaux souhaités, format d'atelier retenu ;
• Traces techniques : adresse IP, horodatage, identifiant de session PHP ;
• Parcours de consultation : rubriques ouvertes — uniquement si vous autorisez les traceurs statistiques.

§3 — Pourquoi nous traitons vos éléments

Finalités et bases juridiques :

• Organiser un atelier visuel ou répondre à une demande d'information (art. 6.1.b) ;
• Assurer le suivi pédagogique du carnet d'observation (art. 6.1.b) ;
• Respecter les obligations comptables liées au NDA 75 33 12450 33 (art. 6.1.c) ;
• Mesurer l'audience du site avec votre accord (art. 6.1.a) ;
• Sécuriser le formulaire contre les envois automatisés (art. 6.1.f).

§4 — Provenance des informations

Les éléments proviennent de vos saisies volontaires, de vos échanges avec l'équipe d'atelier et, le cas échéant, de traces générées par votre terminal. Nous ne rachetons pas de fichiers tiers et ne croisons pas vos coordonnées avec des bases de courtiers.

§5 — Destinataires autorisés

Accès interne limité aux formatrices, au secrétariat d'atelier et à la comptabilité. Prestataires : hébergeur web, messagerie professionnelle, comptable. Aucune revente ni location de fichiers nominatifs.

§6 — Combien de temps nous conservons

Demandes sans inscription : trente mois. Dossiers d'apprenants : relation pédagogique suivie d'une période d'archivage comptable bordelais de trente-six mois. Journaux techniques : quatorze mois. Consentements traceurs : treize mois.

§7 — Vos droits sur vos informations

Consultation, correction, suppression, restriction, récusation ou export : écrivez à [email protected]. Réponse sous trente jours, prolongeable si la demande est complexe. Gratuit sauf requêtes manifestement abusives.

§8 — Dispositifs de protection

HTTPS intégral, accès restreint par habilitation nominative, sauvegardes chez un prestataire certifié en France, champ leurre et temporisation anti-flood sur le formulaire, mises à jour régulières des composants serveur.

§9 — Traceurs et préférences

Le domaine dépose des traceurs techniques indispensables et, avec votre accord, des traceurs statistiques. Détail sur Réglages traceurs. Modification possible via la bannière ou en effaçant le stockage local du navigateur.

§10 — Décisions automatisées

Aucune décision produisant des effets juridiques n'est prise exclusivement par un algorithme. Les évaluations d'atelier reposent sur l'observation humaine des travaux remis.

§11 — Mesures de sécurité complémentaires

Sensibilisation de l'équipe au secret des échanges pédagogiques, surveillance des journaux d'incident, procédure de notification CNIL en cas de violation à risque élevé.

§12 — Public mineur

Ateliers visuels destinés aux majeurs ou aux adolescents de plus de quinze ans accompagnés. Signalez toute transmission involontaire par un mineur à [email protected] pour effacement immédiat.

§13 — Modifications de la charte

Cette charte peut être révisée pour refléter l'évolution de nos pratiques pédagogiques ou de la réglementation. Consultez la date en tête de page avant chaque inscription à un atelier.

§14 — Nous écrire

Courriel : [email protected]
Courrier : AIChartSignals Ateliers SAS — Vie privée numérique — 45 quai des Chartrons, 33300 Bordeaux, France
Téléphone : +33 5 56 11 47 92 (lundi–vendredi, 9h30–18h30)

Note ACS-0001 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0002 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0003 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0004 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0005 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0006 : l'atelier bordelais consigne le quartier Chartrons comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0007 : l'atelier bordelais consigne le structure technique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0008 : l'atelier bordelais consigne le module ACS comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0009 : l'atelier bordelais consigne le lecture descriptive comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0010 : l'atelier bordelais consigne le exercice encadré comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0011 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0012 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0013 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0014 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0015 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0016 : l'atelier bordelais consigne le quartier Chartrons comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0017 : l'atelier bordelais consigne le structure technique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0018 : l'atelier bordelais consigne le module ACS comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0019 : l'atelier bordelais consigne le lecture descriptive comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0020 : l'atelier bordelais consigne le exercice encadré comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0021 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0022 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0023 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0024 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0025 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0026 : l'atelier bordelais consigne le quartier Chartrons comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0027 : l'atelier bordelais consigne le structure technique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0028 : l'atelier bordelais consigne le module ACS comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0029 : l'atelier bordelais consigne le lecture descriptive comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0030 : l'atelier bordelais consigne le exercice encadré comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0031 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0032 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0033 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0034 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0035 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0036 : l'atelier bordelais consigne le quartier Chartrons comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0037 : l'atelier bordelais consigne le structure technique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0038 : l'atelier bordelais consigne le module ACS comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0039 : l'atelier bordelais consigne le lecture descriptive comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0040 : l'atelier bordelais consigne le exercice encadré comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0041 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0042 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0043 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0044 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0045 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0046 : l'atelier bordelais consigne le quartier Chartrons comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0047 : l'atelier bordelais consigne le structure technique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0048 : l'atelier bordelais consigne le module ACS comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0049 : l'atelier bordelais consigne le lecture descriptive comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0050 : l'atelier bordelais consigne le exercice encadré comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0051 : l'atelier bordelais consigne le atelier visuel comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0052 : l'atelier bordelais consigne le planche d'exercice comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0053 : l'atelier bordelais consigne le carnet d'observation comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0054 : l'atelier bordelais consigne le repère graphique pédagogique comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.

Note ACS-0055 : l'atelier bordelais consigne le annotation manuelle comme repère visuel pédagogique, jamais comme alerte opérationnelle sur les marchés.